FIL VERT n°4 - Newsletter Développement Durable - mars 2022

En cette année placée sous le signe de la décarbonation, nous souhaitons accompagner les entreprises de Travaux Publics dans leurs efforts en faveur de la lutte contre le changement climatique et la protection de la biodiversité. La profession se transforme et doit se positionner comme génératrice de solutions pour la société de demain. Vous trouverez dans cette publication outils et articles pour continuer sur la bonne voie.

Thierry Michel
Président de la Commission Développement Durable
Auvergne-Rhône-Alpes

Au sommaire de cette édition, nous abordons les sujets qui suivent :

CHANGEMENT CLIMATIQUE ET DÉCARBONATION​

• La profession s'engage : décarbonons nos chantier
• Enrichir le débat : transformons les infrastructures

BIODIVERSITÉ ET EAU : RETOURS D'EXPERIENCE EN RÉGION

• Le génie écologique et les TP

TRACABILITÉ DES DÉCHETS

• Track Déchets, un outil obligatoire pour les bordereaux de suivi
• Où en sommes-nous de l'obligation de registres dématérialisés ?

• Félicitations aux nouveaux labellisés !

ZONES A FAIBLE EMISSIONS 

• Nouvelles interdictions de circuler et dérogations

ÉVOLUTIONS RÉGLEMENTAIRES 

• Responsabilité élargie aux producteurs
• Cessation d'activité ICPE
• Interdiction de la mise en décharge des déchets non dangereux valorisables
• Taxonomie verte
• Format d'attestation de tri
• CCAG
• Mention des déchets dans les devis
• Obligations à l'acquisition de véhicules propres
• Critères de sortie de statut de déchets
• Tri 7 flux

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